EXTRAITS des Procès-verbaux des séances du Conseil communal

17 décembre

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Dans sa séance du 17 décembre 2008, le Conseil communal de MIES

•  A élu à la Commission ad'hoc pour le règlement communal du cimetière  :
Messieurs : Robert MEROZ - Jean-Luc RAY - Jörg WILDBERGER
Mesdames : Conchi STEVENS - Ariane WINIGER

•  A élu à la Commission ad'hoc pour le règlement communal sur la gestion des déchets  :
Messieurs : Alex BAERTSCHI - Guy DERIAZ - Claude HILFIKER
Hubert JOCHAUD-DU-PLESSIX - Philippe MEIER - Jean-Pierre STREIT
Madame Alexandra HEPP

•  A accepté le budget 2009 tel que présenté

•  A décidé d'approuver le préavis de la Municipalité et de constituer par voie de conséquence en Terre Sainte un réseau d'accueil de la petite enfance conformément à la LAJE ( Loi sur l' Accueil de Jour des Enfants)

•  A élu à l' AJET  (réseau d' Accueil de Jour de la petite Enfance en Terre Sainte) :
Mesdames : Katarina DEMBITZ - Fabiola GAVILLET-VOLLENWEIDER -
Anne-Pasquale MARCHAND et Monsieur Philippe MEIER

29 octobre

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Dans sa séance du 29 octobre 2008, le Conseil communal de MIES

•  A élu à l’Association intercommunale pour l’instruction primaire (AIIP)
Suzanna MEYLAN en remplacement de Nadine WUILLEMIN, démissionnaire

•  A accepté l'arrêté d'imposition 2009 à 55 cts, tel que présenté .

18 juin

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Dans sa séance du 18 juin 2008, le Conseil communal de MIES

•  A élu Georgette MARCHAND comme Présidente du Conseil
•  A élu Pierre-Alain SCHMIDT comme 1 er Vice-Président du Conseil
•  A élu Hubert JOCHAUD DU PLESSIX comme 2 ème Vice Président du Conseil
•  A élu Suzanna MEYLAN et Marianne SHELDON comme scrutatrices
•  A réélu Sandra GORGERAT-BARBEAU, Alexandra HEPP et Anne-Pascale MARCHAND, comme scrutatrices suppléantes
•  A élu à la Commission des finances  : Bruno HUG (rapporteur), Salvatore MASCALI , Pierre-Alain SCHMIDT, Stephen MOSES et Fabiola GAVILLET VOLLENWEIDER
•  A élu à la Commission de gestion  : Giustina DANISI ROCHAIX (rapporteur), Olivier EMERY, Serge MIR, Geneviève PERRIN et Marianne SHELDON
•  A accepté les comptes 2007 tels que présentés
•  A accepté la demande de crédit pour la création d'un trottoir le long de la route de la gare
•  A accepté la demande de crédit pour le réaménagement des carrefours de la rue du Village – route de Veytay – chemin des Ouches

9 avril

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Dans sa séance du 9 avril 2008, le Conseil communal de MIES

•  a accepté la demande de crédit pour le remplacement des fenêtres du rez-de-chaussée de l'immeuble du Chauchay pour un montant de Fr. 80.000.-
• a accepté la demande de crédit pour l'aménagement du cimetière pour un montant de
Fr. 90.000.-

30 janvier

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Dans sa séance du 30 janvier 2008, le Conseil communal de MIES

•  a accepté d’adopter le règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

•  a accepté la demande de crédit pour l’extension de l’école Au Sorbier

•  a accepté la demande de crédit pour la construction de 3 immeubles Au Sorbier