EXTRAITS des Procès-verbaux des séances du Conseil communal |
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Extraits PV du
15 décembre |
Dans sa séance du 15 décembre 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - a réélu Monsieur P.A. SCHMIDT, Président du Conseil communal - a réélu Mme G. MARCHAND et M. J. WILDBERGER vice-présidents du Conseil communal - a réélu Mmes M.J. GIAUQUE et N. WILLEMIN scrutatrices - a réélu Mme A. HEPP et M. M. BOUVET scrutateurs suppléants - a réélu Mme F. GAVILLET, MM. S. MIR, S. MASCALI, S. MOSES et B. HUG membres de la commission des finances - a réélu Mmes G. PERRIN, N. WUILLEMIN, MM. J.L. RAY, E. HUG et E. PETTINAROLI membres de la commission de gestion - a accepté le budget 2005
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22 septembre |
Dans sa séance du 22 septembre 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - a accepté l'arrêté d'imposition 2005 - a accordé la bourgeoisie de MIES à Monsieur et Madame SHAFAEDDIN BANADKI
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23 juin |
Dans sa séance du 23 juin 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - a accepté de mettre à disposition gratuitement, pour une durée de 99 ans, le domaine public communal pour la création d'un parking en faveur de l'EMS "La Clairière " et a accepté la Convention de droit d'utilisation y relative - a adopté les modifications apportées à la convention de l'EIDM concernant la déshydratation des boues d'épuration - a accepté les comptes 2003, tels que présentés - a accordé la bourgeoisie de Mies à Monsieur et Madame Stephen BEEKMAN - a accordé la bourgeoisie de Mies à Mademoiselle Suzana FENSTER
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17 mars |
Dans sa séance du 17 mars 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - a accordé la bourgeoisie à Monsieur Frédéric PRIPP ainsi qu'à Monsieur Pontus WALLSTEN
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