EXTRAITS des Procès-verbaux des séances du Conseil communal

Extraits PV du

15 décembre

Dans sa séance du 15 décembre 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- a réélu  Monsieur P.A. SCHMIDT, Président du Conseil communal

- a réélu Mme G. MARCHAND et M. J. WILDBERGER vice-présidents du Conseil communal

- a réélu Mmes M.J. GIAUQUE et N. WILLEMIN scrutatrices

- a réélu Mme A. HEPP et M. M. BOUVET scrutateurs suppléants

- a réélu Mme F. GAVILLET, MM. S. MIR, S. MASCALI, S. MOSES et B. HUG membres de la commission des finances

- a réélu Mmes G. PERRIN, N. WUILLEMIN, MM. J.L. RAY, E. HUG et E. PETTINAROLI membres de la commission de gestion

- a accepté le budget 2005

22 septembre

Dans sa séance du 22 septembre 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- a accepté l'arrêté d'imposition 2005

- a accordé la bourgeoisie de MIES à Monsieur et Madame SHAFAEDDIN BANADKI

23 juin

Dans sa séance du 23 juin 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- a accepté de mettre à disposition gratuitement, pour une durée de 99 ans, le domaine public communal pour la création d'un parking en faveur de l'EMS "La Clairière " et a accepté la Convention de droit d'utilisation y relative

- a adopté les modifications apportées à la convention de l'EIDM concernant la déshydratation des boues d'épuration

- a accepté les comptes 2003, tels que présentés

- a accordé la bourgeoisie de Mies à Monsieur et Madame Stephen BEEKMAN

- a accordé la bourgeoisie de Mies à Mademoiselle Suzana FENSTER

17 mars

Dans sa séance du 17 mars 2004, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- a accordé la bourgeoisie à Monsieur Frédéric PRIPP

ainsi qu'à Monsieur Pontus WALLSTEN