EXTRAITS des Procès-verbaux des séances du Conseil communal |
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Extraits PV du
17 décembre
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Dans sa séance du 17 décembre 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - A réélu Monsieur Pierre-Alain SCHMIDT comme Président du Conseil Communal, pour 2004 - A réélu Mme G. MARCHAND et M. J. WILDBERGER comme vice-présidents - A réélu Mmes M.J. GIAUQUE et N. WUILLEMIN comme scrutatrices - A réélu Mme A. HEPP et M. N. BOUVIER comme scrutateurs suppléants - A élu Mme F. GAVILLET et MM. S. MASCALI, S. MIR, S. MOSES, et B. HUG à la Commission des finances - A élu Mmes G. PERRIN,et N. WUILLEMIN et MM. J.L. RAY, S. MIR, E. HUG, E. PETTINAROLI à la commission de gestion - A approuvé le budget 2004 - A adopté le règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux - A accordé la bourgeoisie de MIES à Mademoiselle Sonia LANZILOTTO
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24 septembre |
Dans sa séance du 24 septembre 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIE - A accepté l’arrêté d’imposition pour 2004 - A accepté la
Convention intercommunale relative au Centre funéraire
régional de Nyon |
25 juin |
Dans sa séance du 25 juin 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - A assermenté Madame Claire ZUNDEL, nouvelle conseillère communale - A nommé M. Serge MIR à la Commission de gestion, en remplacement de - A nommé M. Jean-Pierre STREIT comme délégué au SIDAC, en remplacement de - A accepté la demande de crédit de la Municipalité, l’autorisant à emprunter un montant de Fr. 760.000,-- pour l’achat de la parcelle n° 351 sise Au Sorbier - A approuvé les comptes 2002 - A accordé la naturalisation à M. et Mme THYSSEN, ainsi qu’à leur fille Stéphanie - A accordé la naturalisation à Mme Céline THYSSEN-MILLER |
19 mars |
Dans sa séance du 19 mars 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES - A assermenté Madame Nicole SACCA, nouvelle conseillère communale - A nommé M. Stephen MOSES à la Commission du port, en remplacement de Monsieur Maurice GREMION
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