La commune de Mies vous accueille

EXTRAITS des Procès-verbaux des séances du Conseil communal

Années 1997 | 1998 | 1999 | 2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | 2005 | 2006 | 2007 | 2008 | 2009


Assemblées en 2003 : 19 mars | 25 juin | 24 septembre | 17 décembre

Extraits PV du

 

17 décembre

 

Dans sa séance du 17 décembre 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- A réélu Monsieur Pierre-Alain SCHMIDT comme Président du Conseil Communal, pour 2004

- A réélu Mme G. MARCHAND et M. J. WILDBERGER comme vice-présidents

- A réélu Mmes M.J. GIAUQUE et N. WUILLEMIN comme scrutatrices

- A réélu Mme A. HEPP et M. N. BOUVIER comme scrutateurs suppléants

- A élu Mme F. GAVILLET et MM. S. MASCALI, S. MIR, S. MOSES, et B. HUG à la Commission des finances

- A élu Mmes G. PERRIN,et N. WUILLEMIN et MM. J.L. RAY, S. MIR, E. HUG, E. PETTINAROLI à la commission de gestion

- A approuvé le budget 2004

- A adopté le règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux

- A accordé la bourgeoisie de MIES à Mademoiselle Sonia LANZILOTTO

 

 

24 septembre

Dans sa séance du 24 septembre 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIE

- A accepté l’arrêté d’imposition pour 2004

- A accepté la Convention intercommunale relative au Centre funéraire régional de Nyon

 

25 juin

Dans sa séance du 25 juin 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- A assermenté Madame Claire ZUNDEL, nouvelle conseillère communale

- A nommé M. Serge MIR à la Commission de gestion, en remplacement de
M. P.H. CRAUSAZ, démissionnaire

- A nommé M. Jean-Pierre STREIT comme délégué au SIDAC, en remplacement de
M. P.H. CRAUSAZ, démissionnaire

- A accepté la demande de crédit de la Municipalité, l’autorisant à emprunter un montant de Fr. 760.000,-- pour l’achat de la parcelle n° 351 sise Au Sorbier

- A approuvé les comptes 2002

- A accordé la naturalisation à M. et Mme THYSSEN, ainsi qu’à leur fille Stéphanie

- A accordé la naturalisation à Mme Céline THYSSEN-MILLER

 

19 mars

Dans sa séance du 19 mars 2003, le CONSEIL COMMUNAL DE MIES

- A assermenté Madame Nicole SACCA, nouvelle conseillère communale

- A nommé M. Stephen MOSES à la Commission du port, en remplacement de Monsieur Maurice GREMION

 

 


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